Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28114 résultats trouvés

Question écrite n° 2611 de M. David Guerin: Date de dépôt : 03/12/2024; presse et livres - Suppression du tarif « livres et brochures » de La Poste - Suppression du tarif « livres et brochures » de La Poste
Question écrite n° 2821 de Mme Sophia Chikirou: Date de dépôt : 10/12/2024; télécommunications - Protection de nos concitoyens contre le démarchage téléphonique - Protection de nos concitoyens contre le démarchage téléphonique
Question écrite n° 57 de M. José Beaurain: Date de dépôt : 01/10/2024; personnes handicapées - Manque d'AESH et de places dans les Ulis dans le département de l'Aisne - Manque d'AESH et de places dans les Ulis dans le département de l'Aisne
Dossier législatif - Interdire la pêche au vif
Question écrite n° 251 de Mme Louise Morel: Date de dépôt : 08/10/2024; économie sociale et solidaire - Revalorisation de l'aide au poste pour les associations intermédiaires - Revalorisation de l'aide au poste pour les associations intermédiaires
Question écrite n° 2739 de M. Aurélien Le Coq: Date de dépôt : 10/12/2024; enseignement secondaire - Coupes budgétaires dans les lycées des Hauts-de-France - Coupes budgétaires dans les lycées des Hauts-de-France
Question écrite n° 2448 de M. Nicolas Meizonnet: Date de dépôt : 03/12/2024; commerce et artisanat - Vente illégale de tabac en France - Vente illégale de tabac en France
Question écrite n° 2771 de M. Matthias Tavel: Date de dépôt : 10/12/2024; logement : aides et prêts - Aides publiques aux particuliers propriétaires pour la rénovation énergétique - Aides publiques aux particuliers propriétaires pour la rénovation énergétique
Question écrite n° 2755 de M. Maxime Laisney: Date de dépôt : 10/12/2024; harcèlement - Suspicion de harcèlement au sein d'EDF - Suspicion de harcèlement au sein d'EDF
Question écrite n° 794 de M. Romain Daubié: Date de dépôt : 15/10/2024; animaux - Régulation du grand cormoran - Régulation du grand cormoran