28381 résultats trouvés
- Question écrite n° 2628 de Mme Anne-Laure Blin
- Date de dépôt : 03/12/2024
- retraites : généralités - Prise en compte des indemnités journalières de tout enfant né avant 2012 - Prise en compte des indemnités journalières de tout enfant né avant 2012
- Question écrite n° 2658 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 03/12/2024
- sports - Financement de la sécurité dans le sport - Financement de la sécurité dans le sport
- Question écrite n° 2629 de M. Nicolas Meizonnet
- Date de dépôt : 03/12/2024
- retraites : généralités - Prise en compte des périodes de formation professionnelle dans les retraites - Prise en compte des périodes de formation professionnelle dans les retraites
- Question écrite n° 961 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 15/10/2024
- patrimoine culturel - Coût du remplacement des vitraux de Notre-Dame de Paris - Coût du remplacement des vitraux de Notre-Dame de Paris
- Question écrite n° 2594 de M. Loïc Prud'homme
- Date de dépôt : 03/12/2024
- personnes handicapées - Déficit notoriété n° d'urgence 114 réservé aux personnes sourdes/malentendantes - Déficit notoriété n° d'urgence 114 réservé aux personnes sourdes/malentendantes
- Question écrite n° 2582 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 03/12/2024
- numérique - Gestion de la plateforme Place - Gestion de la plateforme Place
- Question écrite n° 2647 de M. Julien Limongi
- Date de dépôt : 03/12/2024
- sécurité des biens et des personnes - Équiper le SDIS de Seine-et-Marne d'un hélicoptère de secours - Équiper le SDIS de Seine-et-Marne d'un hélicoptère de secours
- Texte adopté n° 13 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Création d'un centre hospitalier universitaire en Corse)
- N° 536 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense
- Voir le dossier (Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense)
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 03/12/2024
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à visant à améliorer la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints d'un cancer, d'une maladie grave ou d'un handicap (n° 625) (M. Vincent Thiébaut, rapporteur)
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi sur le remboursement intégral des fauteuils roulants par l'assurance maladie (n° 626) (M. Sébastien Peytavie, rapporteur)
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