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- Question écrite n° 788 de Mme Danielle Simonnet
- Date de dépôt : 15/10/2024
- animaux - Interpellation sur les soirées illégales de l'Aquarium de Paris - Interpellation sur les soirées illégales de l'Aquarium de Paris
- Question écrite n° 817 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 15/10/2024
- bois et forêts - Hausse des éco-contributions sur les matériaux de construction en bois - Hausse des éco-contributions sur les matériaux de construction en bois
- Question écrite n° 172 de M. Philippe Bolo
- Date de dépôt : 08/10/2024
- bâtiment et travaux publics - Situation concurrentielle des recycleurs indépendants dans la REP BTP - Situation concurrentielle des recycleurs indépendants dans la REP BTP
- Question écrite n° 1161 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 22/10/2024
- environnement - Bonus réparation - Bonus réparation
- Question écrite n° 2389 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 26/11/2024
- transports ferroviaires - Primes des contrôleurs en fonction des amendes infligées - Primes des contrôleurs en fonction des amendes infligées
- Question écrite n° 568 de M. Philippe Bolo
- Date de dépôt : 08/10/2024
- produits dangereux - Restriction de l'octocrylène - Restriction de l'octocrylène
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 10/12/2024
- – Audition de M. Bertrand DUMONT, directeur général du trésor dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958)
- Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 17/12/2024
- - Retour, ouvert à la presse, sur le déplacement en Guyane effectué par Mmes Perrine Goulet et Sophie Mette autour de la situation de la protection de l'enfance.
- Question orale sans débat n° 61 de M. Jordan Guitton
- Date de dépôt : 26/11/2024
- agriculture - Diverses orientations qui vont impacter les agriculteurs français - Diverses orientations qui vont impacter les agriculteurs français
- Question orale sans débat n° 58 de M. Eddy Casterman
- Date de dépôt : 26/11/2024
- aménagement du territoire - Programmation et application du pacte SAT 3 - Programmation et application du pacte SAT 3
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