28026 résultats trouvés
- Question écrite n° 41 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 01/10/2024
- gendarmerie - Effectifs de gendarmerie en Gironde - Effectifs de gendarmerie en Gironde
- Question écrite n° 2769 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 10/12/2024
- logement - DPE et transition énergétique - DPE et transition énergétique
- Question écrite n° 2741 de M. Fabrice Roussel
- Date de dépôt : 10/12/2024
- enseignement supérieur - Réforme du 3e cycle des étudiants pharmaceutiques - Réforme du 3e cycle des étudiants pharmaceutiques
- Question écrite n° 2743 de Mme Manon Bouquin
- Date de dépôt : 10/12/2024
- entreprises - Concurrence déloyale dans le secteur des prestations de services informatiques - Concurrence déloyale dans le secteur des prestations de services informatiques
- Question écrite n° 2777 de M. Pierrick Courbon
- Date de dépôt : 10/12/2024
- médecine - Reconnaissance de la médecine du sport comme spécialité médicale - Reconnaissance de la médecine du sport comme spécialité médicale
- Question écrite n° 1000 de M. Jean-Paul Lecoq
- Date de dépôt : 15/10/2024
- professions judiciaires et juridiques - Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) - Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ)
- Question écrite n° 103 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 08/10/2024
- agriculture - Lutte contre le gaspillage alimentaire au niveau des industriels - Lutte contre le gaspillage alimentaire au niveau des industriels
- Question écrite n° 1465 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 29/10/2024
- fonction publique de l'État - UNPRG - Chèques vacances - UNPRG - Chèques vacances
- Question écrite n° 1196 de M. Jean-Paul Lecoq
- Date de dépôt : 22/10/2024
- fonctionnaires et agents publics - Maintien des primes et indemnités de agents bénéficiant d'une décharge syndicale - Maintien des primes et indemnités de agents bénéficiant d'une décharge syndicale
- Question écrite n° 1148 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 22/10/2024
- enseignement secondaire - Sur l'urgence de construire un nouveau lycée dans le nord de l'Yonne - Sur l'urgence de construire un nouveau lycée dans le nord de l'Yonne
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats