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- Question écrite n° 58 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 01/10/2024
- pharmacie et médicaments - Doliprane et souveraineté industrielle - Doliprane et souveraineté industrielle
- Question écrite n° 2352 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 26/11/2024
- pollution - Lutte contre la pollution plastique - Lutte contre la pollution plastique
- Question écrite n° 775 de M. Jordan Guitton
- Date de dépôt : 15/10/2024
- agriculture - Perte de la souveraineté alimentaire française - Perte de la souveraineté alimentaire française
- Question écrite n° 2391 de M. René Pilato
- Date de dépôt : 26/11/2024
- transports routiers - Défaillances concernant les autoroutes à péage à flux libre - Défaillances concernant les autoroutes à péage à flux libre
- N° 699 rapport - Rapport de M. Thierry Sother sur la proposition de loi de M. Thierry Sother et plusieurs de ses collègues pour plus de sport et moins de sucre (558).
- Date de dépôt : 04/12/2024
- Voir le dossier (Pour plus de sport et moins de sucre)
- N° 696 rapport - Rapport de Mme Marine Hamelet sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Cambodge (n°567).
- Date de dépôt : 04/12/2024
- Voir le dossier (Convention d'extradition avec le Cambodge)
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 16/10/2024
- – Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques.
- N° 468 annexe 42 - Rapport de M. Damien Maudet et Mme Sophie Pantel sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 19/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 04/12/2024
- Nomination d'un rapporteur pour avis sur les articles 1er à 5 et 8 de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118) ;
- Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 1er à 5 et 8 de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118).
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 03 décembre 2024
- Date de séance : 03/12/2024
- 1. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
- 2. Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’assurance maladie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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