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- Question écrite n° 466 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 08/10/2024
- médecine - Pénurie de gynécologues médicaux, agir vite pour préserver la santé des femmes - Pénurie de gynécologues médicaux, agir vite pour préserver la santé des femmes
- Question écrite n° 205 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 08/10/2024
- consommation - Dérives sur l'étiquetage du miel - Dérives sur l'étiquetage du miel
- Question écrite n° 2766 de Mme Andrée Taurinya
- Date de dépôt : 10/12/2024
- lieux de privation de liberté - Politique de réduction des risques en prison - Politique de réduction des risques en prison
- Question écrite n° 2700 de M. Théo Bernhardt
- Date de dépôt : 10/12/2024
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- Question écrite n° 498 de Mme Mereana Reid Arbelot
- Date de dépôt : 08/10/2024
- outre-mer - Réunion du CCSEN - Réunion du CCSEN
- Question écrite n° 2819 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 10/12/2024
- taxis - Convention tarifaire pour 2025 entre la CNAM et les entreprises de taxis - Convention tarifaire pour 2025 entre la CNAM et les entreprises de taxis
- Question écrite n° 2818 de M. Philippe Bonnecarrère
- Date de dépôt : 10/12/2024
- taxe sur la valeur ajoutée - TVA et location de meublés de tourisme - TVA et location de meublés de tourisme
- Question écrite n° 2803 de Mme Gabrielle Cathala
- Date de dépôt : 10/12/2024
- réfugiés et apatrides - Protection par la France des ressortissants haïtiens - Protection par la France des ressortissants haïtiens
- Question écrite n° 732 de Mme Christine Arrighi
- Date de dépôt : 08/10/2024
- transports - Conséquences pour le secteur des transports des annulations de crédits massives - Conséquences pour le secteur des transports des annulations de crédits massives
- Question écrite n° 30 de M. Abdelkader Lahmar
- Date de dépôt : 01/10/2024
- enseignement - Les fermetures de classes, symbole d'une jeunesse sacrifiée ! - Les fermetures de classes, symbole d'une jeunesse sacrifiée !
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