Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3105 de M. Julien Gokel: Date de dépôt : 14/01/2025; emploi et activité - Avenir des salariés d'Auchan - Avenir des salariés d'Auchan
Question écrite n° 3090 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 14/01/2025; consommation - Respect des décisions de la CJUE sur l'importation de produits agricoles - Respect des décisions de la CJUE sur l'importation de produits agricoles
Question écrite n° 3067 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 14/01/2025; animaux - Cession des animaux domestiques sur internet - Cession des animaux domestiques sur internet
Question écrite n° 3173 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 14/01/2025; professions de santé - Formation des vétérinaires - Formation des vétérinaires
Question écrite n° 3072 de M. Kévin Pfeffer: Date de dépôt : 14/01/2025; animaux - Vente illégale d'animaux sur Internet - Vente illégale d'animaux sur Internet
Question écrite n° 3103 de M. Jean-Philippe Tanguy: Date de dépôt : 14/01/2025; élevage - Soutenir le droit à l'abattage à la ferme - Soutenir le droit à l'abattage à la ferme
Question écrite n° 3190 de M. Charles Sitzenstuhl: Date de dépôt : 14/01/2025; sports - Coût final des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Coût final des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Question écrite n° 3098 de Mme Christine Pirès Beaune: Date de dépôt : 14/01/2025; donations et successions - Droits de succession pour les anciens présidents de la République - Droits de succession pour les anciens présidents de la République
Question écrite n° 3070 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 14/01/2025; animaux - Mettre fin à l'abomination de l'expérimentation animale - Mettre fin à l'abomination de l'expérimentation animale
Question écrite n° 3134 de Mme Sophie Pantel: Date de dépôt : 14/01/2025; impôts locaux - Risques de fraudes sur le service « Gérer mes biens immobiliers » - Risques de fraudes sur le service « Gérer mes biens immobiliers »