Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28382 résultats trouvés

Question écrite n° 390 de Mme Florence Goulet: Date de dépôt : 08/10/2024; gendarmerie - Brigades de gendarmerie supplémentaires en Meuse - Brigades de gendarmerie supplémentaires en Meuse
Question écrite n° 2628 de Mme Anne-Laure Blin: Date de dépôt : 03/12/2024; retraites : généralités - Prise en compte des indemnités journalières de tout enfant né avant 2012 - Prise en compte des indemnités journalières de tout enfant né avant 2012
Question écrite n° 2658 de M. Jérôme Nury: Date de dépôt : 03/12/2024; sports - Financement de la sécurité dans le sport - Financement de la sécurité dans le sport
Question écrite n° 2629 de M. Nicolas Meizonnet: Date de dépôt : 03/12/2024; retraites : généralités - Prise en compte des périodes de formation professionnelle dans les retraites - Prise en compte des périodes de formation professionnelle dans les retraites
Question écrite n° 961 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 15/10/2024; patrimoine culturel - Coût du remplacement des vitraux de Notre-Dame de Paris - Coût du remplacement des vitraux de Notre-Dame de Paris
Question écrite n° 2594 de M. Loïc Prud'homme: Date de dépôt : 03/12/2024; personnes handicapées - Déficit notoriété n° d'urgence 114 réservé aux personnes sourdes/malentendantes - Déficit notoriété n° d'urgence 114 réservé aux personnes sourdes/malentendantes
Question écrite n° 2582 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 03/12/2024; numérique - Gestion de la plateforme Place - Gestion de la plateforme Place
Question écrite n° 2647 de M. Julien Limongi: Date de dépôt : 03/12/2024; sécurité des biens et des personnes - Équiper le SDIS de Seine-et-Marne d'un hélicoptère de secours - Équiper le SDIS de Seine-et-Marne d'un hélicoptère de secours
Texte adopté n° 13 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse: Texte adopté en séance publique; Voir le dossier (Création d'un centre hospitalier universitaire en Corse)
N° 536 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense: Voir le dossier (Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense)