28379 résultats trouvés
- Question écrite n° 2646 de M. Charles Rodwell
- Date de dépôt : 03/12/2024
- sécurité des biens et des personnes - Dispositifs de sécurisation des sites et manifestations accueillant du public - Dispositifs de sécurisation des sites et manifestations accueillant du public
- Question écrite n° 2655 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 03/12/2024
- sécurité routière - Réglementation relative à l'assurance obligatoire des véhicules et PM - Réglementation relative à l'assurance obligatoire des véhicules et PM
- N° 645 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024)
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 06/11/2024
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Bockel, envoyé personnel du Président de la République pour l'Afrique.
- Question écrite n° 2502 de M. Karim Benbrahim
- Date de dépôt : 03/12/2024
- enseignement - Difficultés dans le déploiement du progiciel OPALE - Difficultés dans le déploiement du progiciel OPALE
- Question écrite n° 2516 de M. Alexis Corbière
- Date de dépôt : 03/12/2024
- enseignement supérieur - Il est temps d'agir contre les inégalités de genre en mathématiques ! - Il est temps d'agir contre les inégalités de genre en mathématiques !
- Question écrite n° 2535 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 03/12/2024
- femmes - Position abolitionniste de la France en matière de prostitution - Position abolitionniste de la France en matière de prostitution
- Question écrite n° 2440 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 03/12/2024
- bois et forêts - REP PMCB augmentation des éco-contributions - REP PMCB augmentation des éco-contributions
- Question écrite n° 2542 de Mme Anne-Cécile Violland
- Date de dépôt : 03/12/2024
- fonctionnaires et agents publics - Maladie de Charcot - congé spécial de la fonction publique - Maladie de Charcot - congé spécial de la fonction publique
- Question écrite n° 2576 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 03/12/2024
- médecines alternatives - Reconnaissance des professions relevant de la santé intégrative - Reconnaissance des professions relevant de la santé intégrative
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