30875 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 184 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 20/11/2024
- agriculture - Relations avec les collectivités territoriales - Relations avec les collectivités territoriales
- Question au Gouvernement n° 182 de M. Stéphane Delautrette
- Date de dépôt : 20/11/2024
- collectivités territoriales - Congrès des maires - Congrès des maires
- Question au Gouvernement n° 197 de M. Jean Moulliere
- Date de dépôt : 20/11/2024
- agriculture - Difficultés des producteurs d’endives et de chicorée - Difficultés des producteurs d’endives et de chicorée
- Question au Gouvernement n° 201 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 21/11/2024
- énergie et carburants - Filières nucléaire et éolienne - Filières nucléaire et éolienne
- Question au Gouvernement n° 204 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 21/11/2024
- enfants - Situation des enfants sans domicile - Situation des enfants sans domicile
- Question au Gouvernement n° 186 de M. Paul Midy
- Date de dépôt : 20/11/2024
- entreprises - Coût du travail et déficit public - Coût du travail et déficit public
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 11/12/2024
- Table ronde sur la pêche durable, la ressource halieutique et la biodiversité, avec la participation de M. Laurent Debas, docteur en océanologie, directeur général de l'association Planète Mer, M. Didier Gascuel, professeur en écologie marine et halieutique à l'Institut Agro Rennes-Angers et M. Thomas Le Gall, pêcheur, président de l'association « Pêche avenir Cap Sizun ».
- N° 548 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-duché de Luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune
- Voir le dossier (Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-duché de Luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune)
- N° 621 - Projet de loi autorisant la ratification du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française et le Royaume d'Espagne
- Voir le dossier (Ratification du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française et le Royaume d'Espagne)
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 11/12/2024
- Table ronde, à huis clos, sur le jour d'après la guerre en Ukraine, avec la participation de M. Brice Roquefeuil, directeur de l'Europe continentale au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, M. Justin Vaïsse, fondateur et directeur général du Forum de Paris sur la Paix, et M. Élie Tenenbaum, directeur du Centre des études de sécurité de l'Institut français des relations internationales (IFRI).
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