Résultats de la recherche

28138 résultats trouvés

Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 31 octobre 2024
Date de séance : 31/10/2024
  1. 1. Restaurer un système de retraite plus juste
  2. 2. Expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l’ordre public
  3. 3. Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et juguler leurs effets sur la crise du logement
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 527 tome I - Avis de M. Laurent Jacobelli sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 30/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 29/10/2024
  1. Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
  2. - Audition de M. Gil Avérous, ministre des Sports, de la jeunesse et de la vie associative
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, du général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des Armées, sur le projet de loi de finances 2025.
Dossier législatif - Proposition de loi tendant à renforcer les moyens de surveillance des individus condamnés pour des infractions sexuelles, violentes ou terroristes
Dossier législatif - Proposition de loi portant sur la responsabilité des donneurs d'ordres vis-à-vis des sous-traitants, des emplois et des territoires
Dossier législatif - Garantir une affectation à l’ensemble des élèves du second degré
N° 472 tome VIII - Avis de Mme Florence Herouin-Léautey sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 23/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 07/11/2024
  1. Table ronde réunissant des représentants des organisations syndicales des entités de l'audiovisuel public :
  2. - M. Renaud Bernard, délégué syndical et coordonnateur de groupe France Télévisions (SA, Distribution, Publicité, Studio et filiales) pour Force ouvrière (FO)
  3. - M. Renaud Dalmar, délégué syndical central pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) de Radio France
  4. - M. Soufiane Errami, délégué syndical pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) de France Médias Monde
  5. - Mme Soraya Morvan-Smith, secrétaire générale adjointe pour le Syndicat national des journalistes-Confédération générale du travail (SNJ-CGT) de France Médias Monde
N° 462 tome VII - Avis de M. Jérôme Nury sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 16/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)