28024 résultats trouvés
- N° 623 - Projet de loi, modifié par le Sénat, de finances de fin de gestion pour 2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024)
- Dossier législatif - Le massacre de Thiaroye du 1er décembre 1944
- N° 554 - Proposition de résolution de Mme Alexandra Martin visant à généraliser les classes de défense dans tous les collèges de France
- Date de dépôt : 13/11/2024
- Voir le dossier (Généraliser les classes de défense dans tous les collèges de France)
- Dossier législatif - Généraliser les classes de défense dans tous les collèges de France
- N° 640 - Proposition de résolution de M. Aurélien Taché tendant à la création d'une commission d'enquête sur le massacre de Thiaroye du 1er décembre 1944
- Date de dépôt : 28/11/2024
- Voir le dossier (Le massacre de Thiaroye du 1er décembre 1944)
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 14/11/2024
- - À 14 heures :
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- M. Mathieu Ripka, délégué général de la Société civile des Auteurs-Réalisateurs-Producteurs (ARP), Mme Joyce Dardanne, déléguée générale adjointe, M. Quentin Delcourt et M. Jérôme Enrico, cinéastes de l'ARP
- - À 15 heures 30 :
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des assureurs :
- - Mme Barbara Rousseil, directrice Associations, collectivités et entreprises à la MAIF
- - M. Sylvain Mortera, directeur général du groupe Aréas Assurances et M. David Sultan, directeur courtage
- - M. Hugo Rubini, courtier assurances cinéma
- Compte rendu de réunion n° 6 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 27/11/2024
- Table ronde, ouverte à la presse, de professionnels et de représentants associatifs sur la réponse judiciaire aux violences sexistes et sexuelles réunissant Mmes Anaïs Defosse, avocate, Giulia Foïs, journaliste, Magali Lafourcade, magistrate, secrétaire générale de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) et Muriel Salmona, psychiatre, présidente de l'association Mémoire Traumatique et Victimologie.
- Dossier législatif - Dénoncer l’accord-franco-algérien du 27 décembre 1968
- N° 639 - Proposition de résolution de Mme Michèle Tabarot appelant les autorités françaises à dénoncer l'accord-franco-algérien du 27 décembre 1968
- Date de dépôt : 28/11/2024
- Voir le dossier (Dénoncer l'accord-franco-algérien du 27 décembre 1968)
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 20/11/2024
- Audition, ouverte à la presse, de S.E. Mme Hala Abou Hassira, Ambassadrice, Cheffe de la mission de Palestine en France.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats