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Question écrite n° 2515 de Mme Florence Goulet
Date de dépôt : 03/12/2024
enseignement supérieur - Idéologie dite « woke » dans les universités françaises - Idéologie dite « woke » dans les universités françaises
Question écrite n° 1277 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 22/10/2024
outre-mer - Ouverture d'une ligne de refinancement à taux zéro en Nouvelle-Calédonie - Ouverture d'une ligne de refinancement à taux zéro en Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 2507 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 03/12/2024
enseignement maternel et primaire - Revalorisation des indemnités des directeurs d'école primaire - Revalorisation des indemnités des directeurs d'école primaire
Question écrite n° 1354 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/10/2024
sécurité des biens et des personnes - Utilisation de FR-Alert et messages relatifs à la sécurité des JOP 2024 - Utilisation de FR-Alert et messages relatifs à la sécurité des JOP 2024
Question écrite n° 2429 de M. Nicolas Meizonnet
Date de dépôt : 03/12/2024
bois et forêts - Crise traversée par les scieries françaises - Crise traversée par les scieries françaises
Question écrite n° 2402 de M. Philippe Bonnecarrère
Date de dépôt : 03/12/2024
agriculture - Gestion des vignes abandonnées et solutions contre la flavescence dorée - Gestion des vignes abandonnées et solutions contre la flavescence dorée
Question écrite n° 2528 de Mme Élisa Martin
Date de dépôt : 03/12/2024
étrangers - Dysfonctionnement des prises de rendez-vous à la préfecture de l'Isère - Dysfonctionnement des prises de rendez-vous à la préfecture de l'Isère
Question écrite n° 2405 de M. Pierrick Courbon
Date de dépôt : 03/12/2024
agriculture - Réglementation de l'élevage des lapins en cage - Réglementation de l'élevage des lapins en cage
Question écrite n° 2530 de Mme Louise Morel
Date de dépôt : 03/12/2024
famille - Création d'un statut de monoparent - Création d'un statut de monoparent
Question écrite n° 2425 de Mme Sylvie Bonnet
Date de dépôt : 03/12/2024
automobiles - Dérogation pour l'accès des véhicules Crit'Air 3 aux ZFE de Paris et Lyon - Dérogation pour l'accès des véhicules Crit'Air 3 aux ZFE de Paris et Lyon