Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

32152 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 380 - Proposition de loi de M. Jean-Luc Fugit visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés
Date de dépôt : 15/10/2024
Voir le dossier (Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés)
N° 442 - Proposition de loi de Mme Soumya Bourouaha visant à l'instauration d'un revenu de remplacement pour les artistes-auteurs temporairement privés de ressources
Date de dépôt : 15/10/2024
Voir le dossier (Instauration d'un revenu de remplacement pour les artistes-auteurs temporairement privés de ressources)
Question écrite n° 821 de M. Jean-Yves Bony
Date de dépôt : 15/10/2024
chambres consulaires - Difficultés financières des chambres de métiers et de l'artisanat (CMA) - Difficultés financières des chambres de métiers et de l'artisanat (CMA)
N° 415 - Proposition de loi de Mme Gabrielle Cathala visant à reconnaître la pénibilité des métiers « féminisés »
Date de dépôt : 15/10/2024
Voir le dossier (Reconnaître la pénibilité des métiers féminisés)
N° 361 - Proposition de loi de Mme Alexandra Martin visant à sanctionner plus durement le trafic de médicaments
Date de dépôt : 15/10/2024
Voir le dossier (Sanctionner plus durement le trafic de medicaments)
N° 352 - Proposition de loi de Mme Alexandra Martin visant à reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute
Date de dépôt : 15/10/2024
Voir le dossier (Reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Thiériot, ministre délégué auprès du ministre des Armées et des Anciens combattants sur le projet de loi de finances 2025, mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ».
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées et des Anciens combattants, sur le projet de loi de finances 2025.
Compte rendu intégral de la séance du lundi 14 octobre 2024
Date de séance : 14/10/2024
  1. 1. Débat sur la dette
  2. 2. Résultats de la gestion et approbation des comptes pour 2023
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 14/10/2024
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023 (n° 3) (M. Charles de COURSON, rapporteur général)