Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28139 résultats trouvés

Question écrite n° 2902 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 17/12/2024; tourisme et loisirs - Situation des maisons d'hôtes - Situation des maisons d'hôtes
Question écrite n° 1706 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 05/11/2024; logement - Manque d'hébergements d'urgence et de solutions d'hébergement sociale - Manque d'hébergements d'urgence et de solutions d'hébergement sociale
Question écrite n° 2292 de M. René Pilato: Date de dépôt : 26/11/2024; établissements de santé - Défaillance de la procédure d'affectation des Padhue - Défaillance de la procédure d'affectation des Padhue
Question écrite n° 822 de Mme Karine Lebon: Date de dépôt : 15/10/2024; chambres consulaires - Revalorisation salariale des agents du réseau des CMA - Revalorisation salariale des agents du réseau des CMA
Question écrite n° 291 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 08/10/2024; enseignement - Crise du recrutement dans l'éducation nationale - Crise du recrutement dans l'éducation nationale
Question écrite n° 447 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 08/10/2024; logement : aides et prêts - Crise du secteur de la rénovation énergétique - Crise du secteur de la rénovation énergétique
Question écrite n° 1312 de M. José Beaurain: Date de dépôt : 22/10/2024; presse et livres - Baisse de diffusion et hausse des aides : cohérence de l'aide à la presse ? - Baisse de diffusion et hausse des aides : cohérence de l'aide à la presse ?
Question écrite n° 1606 de M. Loïc Kervran: Date de dépôt : 05/11/2024; anciens combattants et victimes de guerre - Remise de rapport - Remise de rapport
Question écrite n° 1231 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 22/10/2024; laïcité - Radicalisation islamique dans les écoles - Radicalisation islamique dans les écoles
Question écrite n° 1728 de Mme Florence Joubert: Date de dépôt : 05/11/2024; patrimoine culturel - Exonération des taxes sur le Loto du Patrimoine - Exonération des taxes sur le Loto du Patrimoine