Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 1343 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 22/10/2024; santé - Communication sur la méthode Heimlich pour prévenir les décès par asphyxie - Communication sur la méthode Heimlich pour prévenir les décès par asphyxie
Question écrite n° 451 de M. Philippe Fait: Date de dépôt : 08/10/2024; logement : aides et prêts - Règles d'attribution des logements sociaux - Règles d'attribution des logements sociaux
Question écrite n° 832 de M. David Habib: Date de dépôt : 15/10/2024; communes - Application de l'article 432-12 du code pénal - Application de l'article 432-12 du code pénal
Question écrite n° 1210 de M. Marc de Fleurian: Date de dépôt : 22/10/2024; immigration - 15 octobre 2024 - Audition du ministre par la commission des affaires étrangères - 15 octobre 2024 - Audition du ministre par la commission des affaires étrangères
Question écrite n° 2741 de M. Fabrice Roussel: Date de dépôt : 10/12/2024; enseignement supérieur - Réforme du 3e cycle des étudiants pharmaceutiques - Réforme du 3e cycle des étudiants pharmaceutiques
Question écrite n° 2558 de M. Julien Gokel: Date de dépôt : 03/12/2024; industrie - Situation de la sidérurgie française face à la concurrence internationale - Situation de la sidérurgie française face à la concurrence internationale
Question écrite n° 2311 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 26/11/2024; interruption volontaire de grossesse - Accès à l'IVG dans les territoires ruraux - Accès à l'IVG dans les territoires ruraux
Question écrite n° 2686 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 10/12/2024; agroalimentaire - Utilisation des vitamines et minéraux dans les compléments alimentaires - Utilisation des vitamines et minéraux dans les compléments alimentaires
Question écrite n° 1256 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 22/10/2024; maladies - Mise en place d'une campagne de sensibilisation pour prévenir les AVC - Mise en place d'une campagne de sensibilisation pour prévenir les AVC
Question écrite n° 2358 de M. Daniel Labaronne: Date de dépôt : 26/11/2024; professions de santé - Calcul de la dotation de compensation des pertes d'activité (DIPA) - Calcul de la dotation de compensation des pertes d'activité (DIPA)