71322 résultats trouvés
- Question écrite n° 3327 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 21/01/2025
- mines et carrières - Multiplication du nombre de projets d'exploitation minière en France - Multiplication du nombre de projets d'exploitation minière en France
- Question écrite n° 3387 de M. Pascal Markowsky
- Date de dépôt : 21/01/2025
- sécurité des biens et des personnes - Obligations légales de débroussaillement et charge incombant aux riverains - Obligations légales de débroussaillement et charge incombant aux riverains
- Question écrite n° 3364 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 21/01/2025
- professions de santé - Situation des étudiants en première année de parcours d'accès spécifique Santé - Situation des étudiants en première année de parcours d'accès spécifique Santé
- N° 790 - Proposition de résolution de M. Aurélien Saintoul tendant à la création d'une commission d'enquête pour examiner la nature, les objectifs et les implications des ingérences provenant des multinationales des technologies de l'information et de la communication
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (Examiner la nature, les objectifs et les implications des ingérences provenant des multinationales des technologies de l'information et de la communication)
- Question écrite n° 3401 de M. Christophe Barthès
- Date de dépôt : 21/01/2025
- transports aériens - Préserver les aéroports régionaux - Préserver les aéroports régionaux
- Question écrite n° 3395 de M. Julien Guibert
- Date de dépôt : 21/01/2025
- taxis - Situation critique des chauffeurs de taxis conventionnés - Situation critique des chauffeurs de taxis conventionnés
- Question écrite n° 3199 de Mme Laurence Robert-Dehault
- Date de dépôt : 21/01/2025
- agriculture - Attaques de loups - Attaques de loups
- Question écrite n° 3200 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 21/01/2025
- agriculture - Crédit d'impôt haute valeur environnementale - HVE - Crédit d'impôt haute valeur environnementale - HVE
- N° 789 - Proposition de résolution de M. Aurélien Saintoul tendant à la création d'une commission d'enquête sur la vente à la découpe de l'industriel Atos
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (La vente à la découpe de l'industriel Atos)
- Question écrite n° 3274 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 21/01/2025
- enseignement - Développement du partenariat entre l'éducation nationale et les hôpitaux - Développement du partenariat entre l'éducation nationale et les hôpitaux
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