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- Question écrite n° 3327 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 21/01/2025
- mines et carrières - Multiplication du nombre de projets d'exploitation minière en France - Multiplication du nombre de projets d'exploitation minière en France
- Question écrite n° 3387 de M. Pascal Markowsky
- Date de dépôt : 21/01/2025
- sécurité des biens et des personnes - Obligations légales de débroussaillement et charge incombant aux riverains - Obligations légales de débroussaillement et charge incombant aux riverains
- Question écrite n° 3364 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 21/01/2025
- professions de santé - Situation des étudiants en première année de parcours d'accès spécifique Santé - Situation des étudiants en première année de parcours d'accès spécifique Santé
- N° 789 - Proposition de résolution de M. Aurélien Saintoul tendant à la création d'une commission d'enquête sur la vente à la découpe de l'industriel Atos
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (La vente à la découpe de l'industriel Atos)
- Question écrite n° 3274 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 21/01/2025
- enseignement - Développement du partenariat entre l'éducation nationale et les hôpitaux - Développement du partenariat entre l'éducation nationale et les hôpitaux
- Question écrite n° 3291 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 21/01/2025
- État - Révision des avantages alloués aux anciens présidents et ministres - Révision des avantages alloués aux anciens présidents et ministres
- Question écrite n° 3200 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 21/01/2025
- agriculture - Crédit d'impôt haute valeur environnementale - HVE - Crédit d'impôt haute valeur environnementale - HVE
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 20 janvier 2025
- Date de séance : 20/01/2025
- 1. Urgence pour Mayotte
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 20 janvier 2025
- Date de séance : 20/01/2025
- 1. Élection d’une députée
- 2. Urgence pour Mayotte
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 20/01/2025
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi d'urgence pour Mayotte (n° 775) (Mme Estelle Youssouffa, rapporteure).
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