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Question écrite n° 1307 de M. Arnaud Le Gall
Date de dépôt : 22/10/2024
politique extérieure - Empêcher l'anéantissement des Shompen (Inde) : un enjeu pour l'humanité - Empêcher l'anéantissement des Shompen (Inde) : un enjeu pour l'humanité
Question écrite n° 86 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 08/10/2024
administration - Espace dématérialisé pour le paiement des amendes - Espace dématérialisé pour le paiement des amendes
Question écrite n° 2823 de M. David Taupiac
Date de dépôt : 10/12/2024
transports aériens - Conséquences de la réorganisation térritoriale de DGAC pour les agents TSEEAC - Conséquences de la réorganisation térritoriale de DGAC pour les agents TSEEAC
Question écrite n° 2697 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 10/12/2024
banques et établissements financiers - Hausse des escroqueries et fraudes aux moyens de paiement - Hausse des escroqueries et fraudes aux moyens de paiement
Question écrite n° 974 de M. Anthony Boulogne
Date de dépôt : 15/10/2024
pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments sur le territoire français - Pénurie de médicaments sur le territoire français
Question écrite n° 2826 de M. Sébastien Saint-Pasteur
Date de dépôt : 10/12/2024
transports routiers - Conformité de la peinture routière luminescente - Conformité de la peinture routière luminescente
Question écrite n° 823 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 15/10/2024
climat - Diagnostics initiaux des projets agricoles labellisés bas carbone - Diagnostics initiaux des projets agricoles labellisés bas carbone
Question écrite n° 379 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 08/10/2024
formation professionnelle et apprentissage - Aide à l'embauche - Aide à l'embauche
Question écrite n° 5 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 01/10/2024
agriculture - Les agriculteurs attendent d'urgence des réponses et des actions efficaces - Les agriculteurs attendent d'urgence des réponses et des actions efficaces
Question écrite n° 1532 de Mme Isabelle Santiago
Date de dépôt : 29/10/2024
politique extérieure - COP 29 Bakou - COP 29 Bakou