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Tri des résultats

Question écrite n° 3200 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 21/01/2025
agriculture - Crédit d'impôt haute valeur environnementale - HVE - Crédit d'impôt haute valeur environnementale - HVE
Question écrite n° 3327 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 21/01/2025
mines et carrières - Multiplication du nombre de projets d'exploitation minière en France - Multiplication du nombre de projets d'exploitation minière en France
Question écrite n° 3291 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 21/01/2025
État - Révision des avantages alloués aux anciens présidents et ministres - Révision des avantages alloués aux anciens présidents et ministres
Question écrite n° 3199 de Mme Laurence Robert-Dehault
Date de dépôt : 21/01/2025
agriculture - Attaques de loups - Attaques de loups
Question écrite n° 3395 de M. Julien Guibert
Date de dépôt : 21/01/2025
taxis - Situation critique des chauffeurs de taxis conventionnés - Situation critique des chauffeurs de taxis conventionnés
Question écrite n° 3401 de M. Christophe Barthès
Date de dépôt : 21/01/2025
transports aériens - Préserver les aéroports régionaux - Préserver les aéroports régionaux
N° 811 - Proposition de loi de Mme Constance Le Grip visant à interdire dans l'espace public le port par un mineur de tout habit ou vêtement manifestant ou symbolisant l'infériorité de la femme sur l'homme
Date de dépôt : 21/01/2025
Voir le dossier (Interdire dans l'espace public le port par un mineur de tout habit ou vêtement manifestant ou symbolisant l'infériorité de la femme sur l'homme)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 20 janvier 2025
Date de séance : 20/01/2025
  1. 1. Urgence pour Mayotte
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 20 janvier 2025
Date de séance : 20/01/2025
  1. 1. Élection d’une députée
  2. 2. Urgence pour Mayotte
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/01/2025
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi d'urgence pour Mayotte (n° 775) (Mme Estelle Youssouffa, rapporteure).