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Tri des résultats

Question écrite n° 2800 de Mme Colette Capdevielle
Date de dépôt : 10/12/2024
professions et activités sociales - Création d'un Ordre national des psychologues - Création d'un Ordre national des psychologues
Question écrite n° 2418 de M. Sébastien Saint-Pasteur
Date de dépôt : 03/12/2024
assurance complémentaire - Réforme de la complémentaire santé dans l'hospitalière - Réforme de la complémentaire santé dans l'hospitalière
Question écrite n° 2241 de Mme Constance de Pélichy
Date de dépôt : 26/11/2024
consommation - Délai de rétractation pour les achats réalisés lors de foires commerciales - Délai de rétractation pour les achats réalisés lors de foires commerciales
Question écrite n° 913 de M. Jordan Guitton
Date de dépôt : 15/10/2024
impôts et taxes - La nouvelle taxe sur les sociétés d'autoroutes et sur les grands aéroports - La nouvelle taxe sur les sociétés d'autoroutes et sur les grands aéroports
Question écrite n° 2611 de M. David Guerin
Date de dépôt : 03/12/2024
presse et livres - Suppression du tarif « livres et brochures » de La Poste - Suppression du tarif « livres et brochures » de La Poste
Question écrite n° 2821 de Mme Sophia Chikirou
Date de dépôt : 10/12/2024
télécommunications - Protection de nos concitoyens contre le démarchage téléphonique - Protection de nos concitoyens contre le démarchage téléphonique
Question écrite n° 57 de M. José Beaurain
Date de dépôt : 01/10/2024
personnes handicapées - Manque d'AESH et de places dans les Ulis dans le département de l'Aisne - Manque d'AESH et de places dans les Ulis dans le département de l'Aisne
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 02 décembre 2024
Date de séance : 02/12/2024
  1. 1. Dépôt de motions de censure
  2. 2. Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 653 - Proposition de loi de M. Gabriel Amard visant à interdire la pêche au vif
Date de dépôt : 03/12/2024
Voir le dossier (Interdire la pêche au vif)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 21/11/2024
  1. - À 14 heures :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  3. Mme Constance Vilanova, journaliste, auteure de Vivre pour les caméras
  4. Mme Raphaëlle Bacqué, journaliste, auteure d'Une affaire très française
  5. Mme Laure Adler, journaliste
  6. - À 15 heures 30 :
  7. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  8. Mme Ghislaine Pujol, vice présidente Animation au sein de La Guilde française des scénaristes
  9. Mme Anne Ricaud et Mme Caroline Torelli, membres du syndicat des scénaristes (SDS)
  10. Mme Violette Garcia et Mme Valérie Leroy, scénaristes et élues du conseil d'administration de l'association Scénaristes de cinéma associés (SCA)