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- Amendement n° 15 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 584
- Date de dépôt : 08/12/2024
- Amendement de M. Biteau, Mme Batho, M. Fournier, Mme Laernoes et M. Tavernier - Après l'article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
- Amendement n° 6 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 584
- Date de dépôt : 06/12/2024
- Amendement de M. Potier, Mme Battistel, M. Benbrahim, M. Lhardit, Mme Rossi, Mme Thomin, M. Echaniz, M. Naillet et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 21/11/2024
- - À 14 heures :
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- Mme Constance Vilanova, journaliste, auteure de Vivre pour les caméras
- Mme Raphaëlle Bacqué, journaliste, auteure d'Une affaire très française
- Mme Laure Adler, journaliste
- - À 15 heures 30 :
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- Mme Ghislaine Pujol, vice présidente Animation au sein de La Guilde française des scénaristes
- Mme Anne Ricaud et Mme Caroline Torelli, membres du syndicat des scénaristes (SDS)
- Mme Violette Garcia et Mme Valérie Leroy, scénaristes et élues du conseil d'administration de l'association Scénaristes de cinéma associés (SCA)
- Question écrite n° 251 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 08/10/2024
- économie sociale et solidaire - Revalorisation de l'aide au poste pour les associations intermédiaires - Revalorisation de l'aide au poste pour les associations intermédiaires
- Question écrite n° 2739 de M. Aurélien Le Coq
- Date de dépôt : 10/12/2024
- enseignement secondaire - Coupes budgétaires dans les lycées des Hauts-de-France - Coupes budgétaires dans les lycées des Hauts-de-France
- Question écrite n° 2448 de M. Nicolas Meizonnet
- Date de dépôt : 03/12/2024
- commerce et artisanat - Vente illégale de tabac en France - Vente illégale de tabac en France
- Question écrite n° 2771 de M. Matthias Tavel
- Date de dépôt : 10/12/2024
- logement : aides et prêts - Aides publiques aux particuliers propriétaires pour la rénovation énergétique - Aides publiques aux particuliers propriétaires pour la rénovation énergétique
- Question écrite n° 2755 de M. Maxime Laisney
- Date de dépôt : 10/12/2024
- harcèlement - Suspicion de harcèlement au sein d'EDF - Suspicion de harcèlement au sein d'EDF
- Question écrite n° 794 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 15/10/2024
- animaux - Régulation du grand cormoran - Régulation du grand cormoran
- Question écrite n° 2696 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 10/12/2024
- automobiles - Permis de conduire des jeunes forains de moins de 21 ans - Permis de conduire des jeunes forains de moins de 21 ans
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