Résultats de la recherche - Assemblée nationale

58105 résultats trouvés

Question écrite n° 3274 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 21/01/2025; enseignement - Développement du partenariat entre l'éducation nationale et les hôpitaux - Développement du partenariat entre l'éducation nationale et les hôpitaux
Question écrite n° 3200 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 21/01/2025; agriculture - Crédit d'impôt haute valeur environnementale - HVE - Crédit d'impôt haute valeur environnementale - HVE
Question écrite n° 3327 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 21/01/2025; mines et carrières - Multiplication du nombre de projets d'exploitation minière en France - Multiplication du nombre de projets d'exploitation minière en France
Question écrite n° 3291 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 21/01/2025; État - Révision des avantages alloués aux anciens présidents et ministres - Révision des avantages alloués aux anciens présidents et ministres
Question écrite n° 3199 de Mme Laurence Robert-Dehault: Date de dépôt : 21/01/2025; agriculture - Attaques de loups - Attaques de loups
Question écrite n° 3395 de M. Julien Guibert: Date de dépôt : 21/01/2025; taxis - Situation critique des chauffeurs de taxis conventionnés - Situation critique des chauffeurs de taxis conventionnés
Question écrite n° 3401 de M. Christophe Barthès: Date de dépôt : 21/01/2025; transports aériens - Préserver les aéroports régionaux - Préserver les aéroports régionaux
N° 811 - Proposition de loi de Mme Constance Le Grip visant à interdire dans l'espace public le port par un mineur de tout habit ou vêtement manifestant ou symbolisant l'infériorité de la femme sur l'homme: Date de dépôt : 21/01/2025; Voir le dossier (Interdire dans l'espace public le port par un mineur de tout habit ou vêtement manifestant ou symbolisant l'infériorité de la femme sur l'homme)
N° 820 - Proposition de loi de M. Jimmy Pahun pour une pêche française prospère et durable: Date de dépôt : 21/01/2025; Voir le dossier (Pour une pêche française prospère et durable)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 20 janvier 2025: Date de séance : 20/01/2025