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Question écrite n° 2844 de M. Jean-François Portarrieu
Date de dépôt : 17/12/2024
cycles et motocycles - Eclairage arrière des vélos et conditions de circulation à deux de front - Eclairage arrière des vélos et conditions de circulation à deux de front
Question écrite n° 2890 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 17/12/2024
sang et organes humains - Fonctionnement et interopérabilité de « Mon espace santé » - Fonctionnement et interopérabilité de « Mon espace santé »
Question écrite n° 2849 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 17/12/2024
énergie et carburants - Réattribution des concessions de barrages hydraulique - Réattribution des concessions de barrages hydraulique
Question écrite n° 2851 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 17/12/2024
énergie et carburants - Révision du barème de l'aide MaPrimeRenov' 2025 concernant le chauffage au bois - Révision du barème de l'aide MaPrimeRenov' 2025 concernant le chauffage au bois
Question écrite n° 2873 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 17/12/2024
logement : aides et prêts - Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov' - Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov'
Question écrite n° 2883 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 17/12/2024
professions et activités sociales - Exclusion des cotisations sociales des véhicules mis à disposition aux aidants - Exclusion des cotisations sociales des véhicules mis à disposition aux aidants
Question écrite n° 2858 de M. Benjamin Lucas-Lundy
Date de dépôt : 17/12/2024
environnement - Implantation d'antennes réseaux dans les communes rurales - Implantation d'antennes réseaux dans les communes rurales
Question écrite n° 2895 de M. Damien Maudet
Date de dépôt : 17/12/2024
santé - Privatisation de la santé: 10 radiologues en quasi-monopole en Seine-Saint-Denis - Privatisation de la santé: 10 radiologues en quasi-monopole en Seine-Saint-Denis
Question écrite n° 126 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 08/10/2024
animaux - Budget alloué aux associations pour la stérilisation des chats errants - Budget alloué aux associations pour la stérilisation des chats errants
Question écrite n° 2852 de M. Sébastien Saint-Pasteur
Date de dépôt : 17/12/2024
énergie et carburants - Révision du barème MaPrimeRénov concernant le chauffage au bois - Révision du barème MaPrimeRénov concernant le chauffage au bois