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- Dossier législatif - Le massacre de Thiaroye du 1er décembre 1944
- N° 554 - Proposition de résolution de Mme Alexandra Martin visant à généraliser les classes de défense dans tous les collèges de France
- Date de dépôt : 13/11/2024
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- Dossier législatif - Généraliser les classes de défense dans tous les collèges de France
- N° 640 - Proposition de résolution de M. Aurélien Taché tendant à la création d'une commission d'enquête sur le massacre de Thiaroye du 1er décembre 1944
- Date de dépôt : 28/11/2024
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- N° 630 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants (n°484).
- Texte adopté en commission
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- N° 468 annexe 3 - Rapport de M. Vincent Trébuchet sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 19/10/2024
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- N° 468 annexe 30 - Rapport de M. Jean-Didier Berger sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 19/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- N° 468 annexe 27 - Rapport de M. Jean-Paul Mattei sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 19/10/2024
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- N° 633 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Thomas Cazenave et plusieurs de ses collègues contre toutes les fraudes aux aides publiques (447).
- Texte adopté en commission
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- N° 625 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Vincent Thiébaut et plusieurs de ses collègues visant à optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps (277).
- Texte adopté en commission
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