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Question écrite n° 90 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 08/10/2024
administration - Véhicules des hautes autorités civiles - Véhicules des hautes autorités civiles
Question écrite n° 1605 de Mme Marie Pochon
Date de dépôt : 05/11/2024
agroalimentaire - Consignation des fûts de bière - Consignation des fûts de bière
Question écrite n° 759 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 08/10/2024
urbanisme - Absence de formalité sur les murs de soutènement - Absence de formalité sur les murs de soutènement
Question écrite n° 867 de Mme Laure Lavalette
Date de dépôt : 15/10/2024
enfants - Site « Onsexprime.fr » dès 11 ans - Site « Onsexprime.fr » dès 11 ans
Question écrite n° 1964 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 12/11/2024
professions de santé - Infirmiers en pratique avancée (IPA) - Infirmiers en pratique avancée (IPA)
Question écrite n° 2888 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 17/12/2024
retraites : généralités - Droits à la retraite carrières longues pour les travaux d'utilité collective - Droits à la retraite carrières longues pour les travaux d'utilité collective
Question écrite n° 1361 de Mme Annaïg Le Meur
Date de dépôt : 22/10/2024
télécommunications - Remise en état des réseaux de télécommunication après la tempête Ciaran - Remise en état des réseaux de télécommunication après la tempête Ciaran
Question écrite n° 721 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 08/10/2024
taxis - Composition des jurys d'examens - Taxis et VTC - Composition des jurys d'examens - Taxis et VTC
Question écrite n° 2947 de Mme Violette Spillebout
Date de dépôt : 24/12/2024
jeunes - Contrat d'engagement jeune (CEJ) - Contrat d'engagement jeune (CEJ)
Question écrite n° 505 de M. Bastien Marchive
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes âgées - Chèque-énergie au sein des établissements accueillant des personnes âgées - Chèque-énergie au sein des établissements accueillant des personnes âgées