Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28381 résultats trouvés

Question écrite n° 2527 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 03/12/2024; établissements de santé - Suppressions de lits en psychiatrie dans l'Aisne - Suppressions de lits en psychiatrie dans l'Aisne
Question écrite n° 2696 de Mme Christine Loir: Date de dépôt : 10/12/2024; automobiles - Permis de conduire des jeunes forains de moins de 21 ans - Permis de conduire des jeunes forains de moins de 21 ans
Question écrite n° 949 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 15/10/2024; médecine - Situation préoccupante des visites médicales à domicile - Situation préoccupante des visites médicales à domicile
Question écrite n° 68 de M. Éric Pauget: Date de dépôt : 01/10/2024; professions de santé - Prothèses étrangères et prothésistes dentaires français - Prothèses étrangères et prothésistes dentaires français
Question écrite n° 988 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 15/10/2024; produits dangereux - Évaluation des matériaux amiantés par les particuliers - Évaluation des matériaux amiantés par les particuliers
Question écrite n° 623 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 08/10/2024; recherche et innovation - Protection des acteurs industriels innovants - Protection des acteurs industriels innovants
Question écrite n° 768 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 15/10/2024; agriculture - Culture de la spiruline et normes européennes - Culture de la spiruline et normes européennes
Question écrite n° 2549 de M. Vincent Trébuchet: Date de dépôt : 03/12/2024; gens du voyage - Pouvoirs des maires en cas de catastrophe naturelle - Pouvoirs des maires en cas de catastrophe naturelle
Question écrite n° 454 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 08/10/2024; maladies - Enjeux médicaux du syndrome de Guillain-Barré - Enjeux médicaux du syndrome de Guillain-Barré
Question écrite n° 2442 de Mme Nadège Abomangoli: Date de dépôt : 03/12/2024; chasse et pêche - Pour l'interdiction de la pêche au vif - Pour l'interdiction de la pêche au vif