28379 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 29/10/2024
- Examen de l'avis budgétaire Énergie (M. Maxime Laisney, rapporteur).
- N° 541 rapport d'information - Rapport d'information de M. Denis Masséglia déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire valant avis sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens de France Télévisions, Radio France, France Médias Monde et de l'Institut national de l'audiovisuel pour la période 2024-2028
- Date de dépôt : 06/11/2024
- Voir le dossier (Avis sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens de France Télévisions, Radio France, France Médias Monde et de l'Institut national de l'audiovisuel pour la période 2024-2028)
- N° 208 - Proposition de loi de Mme Marie-France Lorho visant à rétablir le droit à l'instruction en famille
- Date de dépôt : 17/09/2024
- Voir le dossier (Rétablir le droit à l'instruction en famille)
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 29/10/2024
- – Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation.
- N° 462 tome VIII - Avis de M. Xavier Albertini sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 16/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 29 octobre 2024
- Date de séance : 29/10/2024
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 483 - Proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- Date de dépôt : 24/10/2024
- Voir le dossier (Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie)
- N° 416 - Proposition de loi de M. Paul Vannier visant à reconnaître les victimes d'accidents d'ascenseurs et à leur garantir une indemnisation
- Date de dépôt : 15/10/2024
- Voir le dossier (Reconnaître les victimes d'accidents d'ascenseurs et leur garantir une indemnisation)
- N° 533 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Dominique Potier et plusieurs de ses collègues relative à l'adoption et à la mise en oeuvre d'exigences à l'importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d'environnement, de biodiversité et de bien-être animal applicables dans l'Union européenne (n°287).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Adoption et mise en oeuvre d'exigences à l'importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d'environnement, de biodiversité et de bien-être animal applicables dans l'Union européenne)
- N° 472 tome IV - Avis de M. Bertrand Sorre sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 23/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats