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- Question écrite n° 2790 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 10/12/2024
- pharmacie et médicaments - Non-remboursement des médicaments liés aux effets secondaires des traitements - Non-remboursement des médicaments liés aux effets secondaires des traitements
- Question écrite n° 786 de Mme Alexandra Masson
- Date de dépôt : 15/10/2024
- animaux - Classification du parc du Mercantour en « zone difficilement protégeable » - Classification du parc du Mercantour en « zone difficilement protégeable »
- Question écrite n° 2748 de Mme Sarah Legrain
- Date de dépôt : 10/12/2024
- femmes - Attaques masculinistes contre une soirée en non-mixité - Attaques masculinistes contre une soirée en non-mixité
- Question écrite n° 2735 de M. Pierrick Courbon
- Date de dépôt : 10/12/2024
- enseignement - Inégalité salariale entre enseignants - décrets n° 2022-708 et n° 2023-729 - Inégalité salariale entre enseignants - décrets n° 2022-708 et n° 2023-729
- Question écrite n° 627 de M. Olivier Faure
- Date de dépôt : 08/10/2024
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Classement du service militaire en service actif - Classement du service militaire en service actif
- Question écrite n° 262 de M. Gaëtan Dussausaye
- Date de dépôt : 08/10/2024
- élevage - Lactalis : L'État doit aider les éleveurs laitiers - Lactalis : L'État doit aider les éleveurs laitiers
- Question écrite n° 384 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 08/10/2024
- formation professionnelle et apprentissage - Portabilité du CPF au sein de la famille - Portabilité du CPF au sein de la famille
- Question écrite n° 187 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 08/10/2024
- climat - Application de l'article 181 de la loi « climat et résilience » du 22 août 2021 - Application de l'article 181 de la loi « climat et résilience » du 22 août 2021
- Question écrite n° 194 de Mme Félicie Gérard
- Date de dépôt : 08/10/2024
- commerce et artisanat - Difficultés rencontrées par les brasseurs indépendants - Difficultés rencontrées par les brasseurs indépendants
- Question écrite n° 2827 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 10/12/2024
- transports routiers - Convention tarifaire entre la CNAM et les taxis - Convention tarifaire entre la CNAM et les taxis
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