Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28116 résultats trouvés

Question écrite n° 1725 de M. Perceval Gaillard: Date de dépôt : 05/11/2024; outre-mer - Télétravail en faveur des ultramarins - Télétravail en faveur des ultramarins
Question écrite n° 1483 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 29/10/2024; impôts locaux - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
Question écrite n° 1868 de Mme Océane Godard: Date de dépôt : 12/11/2024; enseignement supérieur - Application de la réforme du 3e cycle des études pharmaceutiques - Application de la réforme du 3e cycle des études pharmaceutiques
Question écrite n° 589 de M. Antoine Villedieu: Date de dépôt : 08/10/2024; professions de santé - Pénibilité du travail des infirmiers libéraux - Pénibilité du travail des infirmiers libéraux
Question écrite n° 63 de M. Alexandre Sabatou: Date de dépôt : 01/10/2024; professions de santé - Coût de l'accroissement du nombre de médecins remplaçants dans les hôpitaux - Coût de l'accroissement du nombre de médecins remplaçants dans les hôpitaux
Question écrite n° 845 de M. Jean-René Cazeneuve: Date de dépôt : 15/10/2024; déchets - Processus de tri des biodéchets - Processus de tri des biodéchets
Question écrite n° 2705 de Mme Angélique Ranc: Date de dépôt : 10/12/2024; consommation - Remettre la lutte contre la contrefaçon au coeur des priorités - Remettre la lutte contre la contrefaçon au coeur des priorités
Question écrite n° 375 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 08/10/2024; fonctionnaires et agents publics - Grille indiciaire des personnels des GRETA - Grille indiciaire des personnels des GRETA
Question écrite n° 1583 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 29/10/2024; sports - Islamisme dans le sport - Islamisme dans le sport
Question écrite n° 2954 de M. Pierre-Yves Cadalen: Date de dépôt : 24/12/2024; logement : aides et prêts - Dispositif Ma Prime Rénov : quelles ambitions et quels moyens ? - Dispositif Ma Prime Rénov : quelles ambitions et quels moyens ?