Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28024 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 27 de M. Alexandre Loubet: Date de dépôt : 19/11/2024; énergie et carburants - Convertir la centrale Huchet de Saint-Avold pour sauver les emplois - Convertir la centrale Huchet de Saint-Avold pour sauver les emplois
Question au Gouvernement n° 251 de M. Alexandre Sabatou: Date de dépôt : 04/12/2024; marchés publics - Plateforme des achats de l’État - Plateforme des achats de l’État
Question écrite n° 2684 de Mme Justine Gruet: Date de dépôt : 10/12/2024; agriculture - Transparence sur la composition du miel - Transparence sur la composition du miel
Question au Gouvernement n° 250 de M. Pouria Amirshahi: Date de dépôt : 04/12/2024; politique économique - Situation politique - Situation politique
Question orale sans débat n° 7 de M. Christophe Marion: Date de dépôt : 19/11/2024; police - Effectifs du commissariat de police de Vendôme - Effectifs du commissariat de police de Vendôme
Question orale sans débat n° 30 de M. Stéphane Hablot: Date de dépôt : 19/11/2024; politique extérieure - Situation des élus prokurdes destitués en Turquie et appui aux Kurdes du Rojava - Situation des élus prokurdes destitués en Turquie et appui aux Kurdes du Rojava
Question orale sans débat n° 2 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 19/11/2024; maladies - Mise en place d'un registre national des cancers - Mise en place d'un registre national des cancers
Dossier législatif - L’activité de la délégation française au cours de l’année 2023 de l’Assemblée parlementaire de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord
Dossier législatif - Proposition de loi visant à lutter contre la vie chère en renforçant le droit de la concurrence et de la régulation économique outre-mer
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale: Date de réunion : 18/12/2024