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Question orale sans débat n° 9 de M. François Cormier-Bouligeon
Date de dépôt : 19/11/2024
agroalimentaire - Mesures prises suite à l'annonce de la fermeture des « Volailles de Blancafort » - Mesures prises suite à l'annonce de la fermeture des « Volailles de Blancafort »
Question orale sans débat n° 11 de Mme Caroline Yadan
Date de dépôt : 19/11/2024
discriminations - Montée préoccupante de l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Montée préoccupante de l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Question au Gouvernement n° 214 de Mme Céline Thiébault-Martinez
Date de dépôt : 27/11/2024
justice - Lutte contre les violences sexistes et sexuelles - Lutte contre les violences sexistes et sexuelles
Question orale sans débat n° 59 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 26/11/2024
personnes handicapées - Handicap en milieu rural - Handicap en milieu rural
Question orale sans débat n° 23 de M. Sébastien Humbert
Date de dépôt : 19/11/2024
gendarmerie - Projet de brigade de gendarmerie à Monthureux-sur-Saône - Projet de brigade de gendarmerie à Monthureux-sur-Saône
Question orale sans débat n° 28 de M. Pierrick Courbon
Date de dépôt : 19/11/2024
transports ferroviaires - Liaison ferroviaire Saint-Etienne-Lyon - Liaison ferroviaire Saint-Etienne-Lyon
Question au Gouvernement n° 247 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 04/12/2024
Gouvernement - Motions de censure - Motions de censure
Question orale sans débat n° 63 de Mme Marie Récalde
Date de dépôt : 26/11/2024
enseignement secondaire - Demande d'adaptation des règles de la carte scolaire aux classes sportives - Demande d'adaptation des règles de la carte scolaire aux classes sportives
Question au Gouvernement n° 219 de Mme Véronique Riotton
Date de dépôt : 27/11/2024
aide aux victimes - Lutte contre les violences sexistes et sexuelles - Lutte contre les violences sexistes et sexuelles
Question au Gouvernement n° 235 de Mme Sandrine Rousseau
Date de dépôt : 28/11/2024
politique extérieure - Agissements de Total au Mozambique - Agissements de Total au Mozambique