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Question écrite n° 731 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 08/10/2024
tourisme et loisirs - Stratégie de développement de l'œnotourisme - Stratégie de développement de l'œnotourisme
Question écrite n° 519 de M. Philippe Fait
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes handicapées - Dispositif d'emploi accompagné - Dispositif d'emploi accompagné
Question écrite n° 2498 de M. Karim Benbrahim
Date de dépôt : 03/12/2024
enfants - Politiques publiques de lutte contre le sans-abrisme des enfants - Politiques publiques de lutte contre le sans-abrisme des enfants
Question écrite n° 2100 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 19/11/2024
formation professionnelle et apprentissage - Loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Question écrite n° 2893 de M. Corentin Le Fur
Date de dépôt : 17/12/2024
santé - La fermeture des laboratoires de biologie médicale du 23 au 31 décembre 2024 - La fermeture des laboratoires de biologie médicale du 23 au 31 décembre 2024
Question écrite n° 2031 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 19/11/2024
bois et forêts - Projet d'extension du périmètre Natura 2000 en Saône-et-Loire - Projet d'extension du périmètre Natura 2000 en Saône-et-Loire
Question écrite n° 1296 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 22/10/2024
pharmacie et médicaments - Durée de vie des médicaments - Durée de vie des médicaments
Question écrite n° 1721 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 05/11/2024
numérique - Renforcement de la protection des données des patients - Renforcement de la protection des données des patients
Question écrite n° 2813 de M. Jean-Carles Grelier
Date de dépôt : 10/12/2024
santé - Pour lever les obstacles fiscaux à la prévention santé en entreprise - Pour lever les obstacles fiscaux à la prévention santé en entreprise
Question écrite n° 1789 de Mme Monique Griseti
Date de dépôt : 05/11/2024
sécurité routière - Pratique des « wheeling » sur la voie publique - Pratique des « wheeling » sur la voie publique