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Question orale sans débat n° 3 de M. Eric Liégeon
Date de dépôt : 19/11/2024
transports routiers - Aménagement et sécurisation de la RN 57 dans le Haut-Doubs - Aménagement et sécurisation de la RN 57 dans le Haut-Doubs
Question au Gouvernement n° 233 de Mme Colette Capdevielle
Date de dépôt : 28/11/2024
régions - Charte européenne des langues régionales - Charte européenne des langues régionales
Question écrite n° 2232 de Mme Claire Marais-Beuil
Date de dépôt : 26/11/2024
automobiles - Suppression envisagée de la prime à la conversion - Suppression envisagée de la prime à la conversion
Question orale sans débat n° 40 de Mme Eva Sas
Date de dépôt : 26/11/2024
crimes, délits et contraventions - Cumul de contraventions : il faut une réponse adaptée - Cumul de contraventions : il faut une réponse adaptée
Question orale sans débat n° 33 de Mme Sophie Ricourt Vaginay
Date de dépôt : 19/11/2024
communes - Fléchage des crédits de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - Fléchage des crédits de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)
Question orale sans débat n° 12 de M. Marcellin Nadeau
Date de dépôt : 19/11/2024
outre-mer - Détention, usage et trafic de masse d'armes à feu en Martinique et Guadeloupe - Détention, usage et trafic de masse d'armes à feu en Martinique et Guadeloupe
Question orale sans débat n° 45 de M. Jean-Michel Jacques
Date de dépôt : 26/11/2024
industrie - Situation de la Fonderie de Bretagne - Situation de la Fonderie de Bretagne
Question au Gouvernement n° 263 de M. Philippe Vigier
Date de dépôt : 05/12/2024
santé - Conséquences du rejet du PLFSS - Conséquences du rejet du PLFSS
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 09/12/2024
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  2. M. Gaël Sanquer, président de NRJ et Mme Caroline Vasseure, directrice des ressources humaines de NRJ Group
  3. M. Frédéric Antelme, directeur délégué de Radio Nova et Mme Rozenn Calle, directrice juridique du groupe Combat
  4. M. Karim Nedjari, directeur général de RMC Sport et M. Jules Neutre, directeur des ressources humaines de RMC BFM
  5. M. Patrick Roger, directeur général de Sud Radio et Mme Laetitia Gualino, manager RH Fiducial en charge des médias
Question au Gouvernement n° 232 de Mme Karen Erodi
Date de dépôt : 28/11/2024
transports routiers - Moratoire sur les projets autoroutiers - Moratoire sur les projets autoroutiers