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Question écrite n° 2321 de Mme Alexandra Martin
Date de dépôt : 26/11/2024
maladies - Lancement du quatrième plan national maladies rares (PNMR4) - Lancement du quatrième plan national maladies rares (PNMR4)
Question écrite n° 2456 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 03/12/2024
défense - Interrogations sur les VBMR face aux cyberattaques - Interrogations sur les VBMR face aux cyberattaques
Question écrite n° 1272 de Mme Karine Lebon
Date de dépôt : 22/10/2024
outre-mer - Impact d'une hausse de la taxe billets d'avion sur les ultramarins - Impact d'une hausse de la taxe billets d'avion sur les ultramarins
Question écrite n° 1701 de M. Emmanuel Fernandes
Date de dépôt : 05/11/2024
lieux de privation de liberté - Absence de décret sur loi permettant prévention addictions en milieu carcéral - Absence de décret sur loi permettant prévention addictions en milieu carcéral
Question écrite n° 443 de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi
Date de dépôt : 08/10/2024
logement - Situation préoccupante de l'hébergement d'urgence à Lyon - Situation préoccupante de l'hébergement d'urgence à Lyon
Question écrite n° 769 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 15/10/2024
agriculture - Dangers des fleurs et plantes importées pour les fleuristes - Dangers des fleurs et plantes importées pour les fleuristes
Question écrite n° 2408 de M. Thomas Portes
Date de dépôt : 03/12/2024
aide aux victimes - Enfants blessés de Gaza - respect des engagements du Président de la République - Enfants blessés de Gaza - respect des engagements du Président de la République
Question écrite n° 1787 de M. Stéphane Rambaud
Date de dépôt : 05/11/2024
sécurité routière - Implantation des ralentisseurs routiers et précisions juridiques - Implantation des ralentisseurs routiers et précisions juridiques
Question écrite n° 1694 de Mme Delphine Lingemann
Date de dépôt : 05/11/2024
impôt sur le revenu - Crédit d'impôt pour les services à la personne - Crédit d'impôt pour les services à la personne
Question écrite n° 891 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 15/10/2024
étrangers - Statistiques relatives aux bénéficiaires du minimum vieillesse ou de l'ASPA - Statistiques relatives aux bénéficiaires du minimum vieillesse ou de l'ASPA