Résultats de la recherche

28115 résultats trouvés

Question écrite n° 768 de Mme Christelle D'Intorni
Date de dépôt : 15/10/2024
agriculture - Culture de la spiruline et normes européennes - Culture de la spiruline et normes européennes
Question écrite n° 2571 de M. Arnaud Saint-Martin
Date de dépôt : 03/12/2024
marchés financiers - Mécénat privé des universités : le grand flou - Mécénat privé des universités : le grand flou
Compte rendu intégral de la séance du mardi 17 décembre 2024
Date de séance : 17/12/2024
  1. 1. Questions au premier ministre
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 886 de Mme Isabelle Rauch
Date de dépôt : 15/10/2024
établissements de santé - Situation des centres de soins infirmiers - Situation des centres de soins infirmiers
Question écrite n° 2186 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 19/11/2024
syndicats - Demande de remboursement des frais de parking pour les défenseurs syndicaux. - Demande de remboursement des frais de parking pour les défenseurs syndicaux.
Question écrite n° 242 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 08/10/2024
donations et successions - Abattement fiscal en cas de donation - Abattement fiscal en cas de donation
Question écrite n° 2122 de M. Laurent Panifous
Date de dépôt : 19/11/2024
médecine - Décret sur le secret médical - Décret sur le secret médical
Question écrite n° 2259 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 26/11/2024
élections et référendums - Retard dans le versement du traitement des vacataires aux élections européennes - Retard dans le versement du traitement des vacataires aux élections européennes
Question écrite n° 2114 de Mme Eliane Kremer
Date de dépôt : 19/11/2024
logement - Fiabilité du diagnostic de performance énergétique (DPE) - Fiabilité du diagnostic de performance énergétique (DPE)
Question écrite n° 470 de M. Jimmy Pahun
Date de dépôt : 08/10/2024
mer et littoral - Outils de conservation de la biodiversité marine en haute mer - Outils de conservation de la biodiversité marine en haute mer