28383 résultats trouvés
- Question écrite n° 1487 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 29/10/2024
- lieux de privation de liberté - Prison de Villepinte, les effectifs du personnel doivent être renforcés - Prison de Villepinte, les effectifs du personnel doivent être renforcés
- Question écrite n° 537 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 08/10/2024
- personnes handicapées - Vieillissement des adultes porteurs de troubles du spectre autistique - Vieillissement des adultes porteurs de troubles du spectre autistique
- Question écrite n° 1234 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 22/10/2024
- lieux de privation de liberté - Les prisons craquent avec la surpopulation, à quand la régulation carcérale ? - Les prisons craquent avec la surpopulation, à quand la régulation carcérale ?
- Question écrite n° 2322 de M. Michel Lauzzana
- Date de dépôt : 26/11/2024
- maladies - Mieux prévenir face au rétinoblastome, cancer pédiatrique qui touche les yeux - Mieux prévenir face au rétinoblastome, cancer pédiatrique qui touche les yeux
- Question écrite n° 40 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 01/10/2024
- formation professionnelle et apprentissage - Usages de certains organismes de compétences - Certification Qualiopi - Usages de certains organismes de compétences - Certification Qualiopi
- Question écrite n° 1346 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 22/10/2024
- santé - Lutte contre la prolifération des punaises de lit - Lutte contre la prolifération des punaises de lit
- Question écrite n° 15 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 01/10/2024
- communes - Récupération TVA - Récupération TVA
- Question écrite n° 668 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 08/10/2024
- santé - Moyens financiers dédiés au secteur de la psychiatrie - Moyens financiers dédiés au secteur de la psychiatrie
- Question écrite n° 959 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 15/10/2024
- outre-mer - Risque d'une hausse de la taxe billets d'avion sur la continuité territoriale - Risque d'une hausse de la taxe billets d'avion sur la continuité territoriale
- Question écrite n° 1311 de Mme Sophie Errante
- Date de dépôt : 22/10/2024
- pouvoir d'achat - Automatisation du chèque énergie - Automatisation du chèque énergie
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats