61886 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 373 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 06/02/2025
- entreprises - Allocation sociale unique et revalorisation du travail - Allocation sociale unique et revalorisation du travail
- Question au Gouvernement n° 367 de M. Jean-Paul Lecoq
- Date de dépôt : 06/02/2025
- politique économique - Fermeture du site Marck & Balsan à Calais - Fermeture du site Marck & Balsan à Calais
- Question au Gouvernement n° 364 de Mme Sabine Thillaye
- Date de dépôt : 06/02/2025
- défense - Europe de la défense - Europe de la défense
- Question au Gouvernement n° 369 de M. Marc de Fleurian
- Date de dépôt : 06/02/2025
- politique économique - Fermeture du site Marck & Balsan à Calais - Fermeture du site Marck & Balsan à Calais
- Question au Gouvernement n° 370 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 06/02/2025
- logement : aides et prêts - Diagnostic de performance énergétique - Diagnostic de performance énergétique
- Question au Gouvernement n° 368 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 06/02/2025
- défense - Défense européenne - Défense européenne
- Question au Gouvernement n° 371 de M. Maxime Laisney
- Date de dépôt : 06/02/2025
- énergie et carburants - Tarifs de l'électricité - Tarifs de l'électricité
- Question au Gouvernement n° 372 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 06/02/2025
- environnement - Devoir de vigilance des entreprises - Devoir de vigilance des entreprises
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 05/02/2025
- – Audition de M. Philippe Tabarot, ministre chargé des transports.
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 05/02/2025
- Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de Mme Constance LE GRIP et plusieurs de ses collègues appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem SANSAL (n°852)
- Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas METZDORF et plusieurs de ses collègues visant à condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer (n°881)
- Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Philippe BOLO sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques (n°860)
- de M. Thierry SOTHER et plusieurs de ses collègues rappelant l'urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques (n° 876)
- Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Laurent MAZAURY sur l'Union européenne et la guerre en Ukraine (sous réserve de son dépôt)
- Appel à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem SANSAL : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Constance LE GRIP et plusieurs de ses collègues (n°852) (NNN, rapporteure)
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