Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28115 résultats trouvés

Question écrite n° 1637 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 05/11/2024; décorations, insignes et emblèmes - Échelons de la médaille du travail - Échelons de la médaille du travail
Question écrite n° 1643 de M. Arnaud Sanvert: Date de dépôt : 05/11/2024; élus - Maires agressés : quelles solutions pour contrer la montée des violences ? - Maires agressés : quelles solutions pour contrer la montée des violences ?
Question écrite n° 2203 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 26/11/2024; agriculture - Exploitations oléicoles et redevance sur les margines - Exploitations oléicoles et redevance sur les margines
Question écrite n° 1661 de M. Franck Allisio: Date de dépôt : 05/11/2024; enseignement secondaire - Absences non remplacées de professeurs en collèges - Absences non remplacées de professeurs en collèges
Question écrite n° 1495 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 29/10/2024; logement : aides et prêts - La fin du dispositif PINEL et les mesures pour faciliter l'accès au logement - La fin du dispositif PINEL et les mesures pour faciliter l'accès au logement
Question écrite n° 2395 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 26/11/2024; Union européenne - Autonomie stratégique de l'Europe - Autonomie stratégique de l'Europe
Question écrite n° 1580 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 29/10/2024; sécurité routière - Pénurie de terrains pour les auto-écoles - Pénurie de terrains pour les auto-écoles
Question écrite n° 1435 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 29/10/2024; enseignement - Nouvelle législation sur l'école à la maison - Nouvelle législation sur l'école à la maison
Question écrite n° 1533 de M. Antoine Villedieu: Date de dépôt : 29/10/2024; politique extérieure - Menace attaque potentielle russe contre l'OTAN d'ici 2030 - Menace attaque potentielle russe contre l'OTAN d'ici 2030
Question écrite n° 239 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 08/10/2024; dépendance - Financement des Ehpad - Financement des Ehpad