Résultats de la recherche

28290 résultats trouvés

N° 486 tome III - Avis de M. Sébastien Humbert sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 25/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
N° 486 tome II - Avis de Mme Lisa Belluco sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 25/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
N° 486 tome V - Avis de Mme Danielle Brulebois sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 25/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
N° 486 tome VI - Avis de M. Romain Eskenazi sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 25/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
N° 459 tome II - Avis de M. Frédéric Petit sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 16/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 23/10/2024
  1. – Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2025 (1) :
  2. . Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Vincent Thiébaut, rapporteur pour avis)
  3. . Transition énergétique (Mme Claire Lejeune, rapporteure pour avis)
  4. . Paysages, eau et biodiversité (M. Sébastien Humbert, rapporteur pour avis)
  5. . Politiques de développement durable (Mme Lisa Belluco, rapporteure pour avis)
  6. (1) En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 18 octobre, à 17 heures.
  7. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.
  8. – Examen pour avis des crédits de la mission de la mission « Investir pour la France de 2030 » : Recherche dans le domaine du développement durable (Mme Constance de Pélichy, rapporteure pour avis) (2). En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 19 octobre, à 17 heures.
  9. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 24 octobre 2024
Date de séance : 24/10/2024
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2025
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 25 octobre 2024
Date de séance : 25/10/2024
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2025
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 24 octobre 2024
Date de séance : 24/10/2024
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2025
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 25 octobre 2024
Date de séance : 25/10/2024
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2025
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance