Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28383 résultats trouvés

Question écrite n° 1713 de M. François Jolivet: Date de dépôt : 05/11/2024; maladies - Prévention du cancer du sein dans l'Indre - désert médical - Prévention du cancer du sein dans l'Indre - désert médical
Question écrite n° 2145 de Mme Florence Herouin-Léautey: Date de dépôt : 19/11/2024; police - Effectivité des renforts de police nationale sur la circonscription Rouen-Elbeuf - Effectivité des renforts de police nationale sur la circonscription Rouen-Elbeuf
Question écrite n° 1542 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 29/10/2024; professions de santé - Réforme du 3e cycle de pharmacie - Réforme du 3e cycle de pharmacie
Question écrite n° 1506 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 29/10/2024; montagne - Droits des communes de montagne au sens de l'article 15 de la loi Montagne. - Droits des communes de montagne au sens de l'article 15 de la loi Montagne.
Question écrite n° 2047 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 19/11/2024; consommation - Énergie - Frais de résiliation - Énergie - Frais de résiliation
Question écrite n° 1657 de M. Idir Boumertit: Date de dépôt : 05/11/2024; enseignement - Violences en milieu scolaire : quelle place pour la prévention ? - Violences en milieu scolaire : quelle place pour la prévention ?
Question écrite n° 1627 de Mme Karen Erodi: Date de dépôt : 05/11/2024; collectivités territoriales - Budget des collectivités territoriales : le grand naufrage - Budget des collectivités territoriales : le grand naufrage
Question écrite n° 2150 de M. Julien Odoul: Date de dépôt : 19/11/2024; politique extérieure - Soutien aux otages détenus par le Hamas - Soutien aux otages détenus par le Hamas
Question écrite n° 1382 de M. René Pilato: Date de dépôt : 29/10/2024; animaux - Abandon d'animaux - Abandon d'animaux
Question écrite n° 146 de M. Philippe Lottiaux: Date de dépôt : 08/10/2024; associations et fondations - Simplification des contraintes des associations - Simplification des contraintes des associations