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Question écrite n° 1315 de M. Yannick Favennec-Bécot
Date de dépôt : 22/10/2024
professions de santé - Biologie médicale - Biologie médicale
Question écrite n° 1337 de M. Christophe Barthès
Date de dépôt : 22/10/2024
retraites : généralités - Retraites des conjoints collaborateurs - Retraites des conjoints collaborateurs
Question écrite n° 1061 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 22/10/2024
agriculture - Assouplissement des mesures pour remboursement frais d'équarrissage - Assouplissement des mesures pour remboursement frais d'équarrissage
Question écrite n° 1367 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/10/2024
travail - Convention collective dans le secteur du jeu vidéo - Convention collective dans le secteur du jeu vidéo
Question écrite n° 1274 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 22/10/2024
outre-mer - Ingérence de l'Azerbaïdjan en outre-mer - Ingérence de l'Azerbaïdjan en outre-mer
Question écrite n° 1272 de Mme Karine Lebon
Date de dépôt : 22/10/2024
outre-mer - Impact d'une hausse de la taxe billets d'avion sur les ultramarins - Impact d'une hausse de la taxe billets d'avion sur les ultramarins
Question écrite n° 133 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 08/10/2024
animaux - Réaffectation des animaux sauvages des cirques vers des refuges - Réaffectation des animaux sauvages des cirques vers des refuges
Question écrite n° 1359 de Mme Océane Godard
Date de dépôt : 22/10/2024
taxis - Sécurité des chauffeurs privés et taxis : vérification d'identité des clients - Sécurité des chauffeurs privés et taxis : vérification d'identité des clients
Question écrite n° 1065 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 22/10/2024
agriculture - Protection des troupeaux face aux attaques des loups - Protection des troupeaux face aux attaques des loups
Question écrite n° 1233 de Mme Florence Goulet
Date de dépôt : 22/10/2024
lieux de privation de liberté - Dégradation des conditions de sécurité au centre de détention de Montmédy - Dégradation des conditions de sécurité au centre de détention de Montmédy