Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28025 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 34 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 26/11/2024; administration - Mauvaise gestion du fichier de traitement d'antécédents judiciaires - Mauvaise gestion du fichier de traitement d'antécédents judiciaires
Question orale sans débat n° 4 de M. Nicolas Forissier: Date de dépôt : 19/11/2024; agriculture - Mesures urgentes pour sauver les exploitations agricoles en zones intermédiaires - Mesures urgentes pour sauver les exploitations agricoles en zones intermédiaires
Question au Gouvernement n° 258 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 05/12/2024; défense - Conséquences de la censure sur le budget de la défense - Conséquences de la censure sur le budget de la défense
Question au Gouvernement n° 213 de M. Gaëtan Dussausaye: Date de dépôt : 27/11/2024; finances publiques - Journée de solidarité supplémentaire - Journée de solidarité supplémentaire
Question orale sans débat n° 18 de M. Aurélien Taché: Date de dépôt : 19/11/2024; transports urbains - Dégradation de la qualité de l'offre de transport par bus dans le Val-d'Oise - Dégradation de la qualité de l'offre de transport par bus dans le Val-d'Oise
Question au Gouvernement n° 254 de M. Antoine Villedieu: Date de dépôt : 04/12/2024; culture - Jeu vidéo Fursan al-Aqsa - Jeu vidéo Fursan al-Aqsa
Question au Gouvernement n° 229 de M. Marc Chavent: Date de dépôt : 28/11/2024; sécurité des biens et des personnes - Agression d’un lycéen dans l’Ain - Agression d’un lycéen dans l’Ain
Question au Gouvernement n° 242 de Mme Émilie Bonnivard: Date de dépôt : 04/12/2024; Gouvernement - Motions de censure - Motions de censure
Question au Gouvernement n° 238 de Mme Isabelle Rauch: Date de dépôt : 28/11/2024; maladies - Quatrième plan national maladies rares - Quatrième plan national maladies rares
Question écrite n° 1893 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 12/11/2024; frontaliers - Télétravail frontalier - Télétravail frontalier