Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 5727 de Mme Delphine Batho: Date de dépôt : 20/02/2018; produits dangereux - Évaluation de l'impact des pesticides sur les pollinisateurs - Évaluation de l'impact des pesticides sur les pollinisateurs
Question écrite n° 23307 de Mme Laurence Dumont: Date de dépôt : 01/10/2019; politique extérieure - Vente d'armes et conflit au Yémen - Vente d'armes et conflit au Yémen
Question écrite n° 6175 de Mme Delphine Batho: Date de dépôt : 06/03/2018; produits dangereux - Méthodes d'évaluation des impacts des pesticides sur les abeilles - Méthodes d'évaluation des impacts des pesticides sur les abeilles
Question orale sans débat n° 458 de M. Christian Hutin: Date de dépôt : 04/12/2018; télécommunications - Internet social et fracture numérique - Internet social et fracture numérique
Question écrite n° 5865 de Mme Marine Brenier: Date de dépôt : 27/02/2018; espace et politique spatiale - Maintien de la compétitivité française et européenne dans le secteur spatial - Maintien de la compétitivité française et européenne dans le secteur spatial
Question écrite n° 24001 de M. Stéphane Trompille: Date de dépôt : 29/10/2019; animaux - Trafic d'animaux - Vente de chiens et de chats - Obligation de SIRET - Trafic d'animaux - Vente de chiens et de chats - Obligation de SIRET
Question écrite n° 4201 de Mme Élisabeth Toutut-Picard: Date de dépôt : 26/12/2017; impôts et taxes - Moyens de lutte contre la fraude et l'optimisation fiscales - Moyens de lutte contre la fraude et l'optimisation fiscales
Question écrite n° 41129 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 21/09/2021; emploi et activité - Conséquences de la pénurie de matériaux sur la relance de l'économie nationale - Conséquences de la pénurie de matériaux sur la relance de l'économie nationale
Question écrite n° 28768 de M. Martial Saddier: Date de dépôt : 21/04/2020; transports routiers - Situation des entreprises de transport routier de marchandises - covid-19 - Situation des entreprises de transport routier de marchandises - covid-19
N° 3188 - Rapport de M. Alain Vasselle, établi au nom de cet office, sur la politique de lutte contre les infections nosocomiales: Date de dépôt : 22/06/2006; Voir le dossier (Santé : lutte contre les infections nosocomiales)