28115 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 20 de M. Joël Bruneau
- Date de dépôt : 19/11/2024
- établissements de santé - Situation du bâtiment Tour Côte de Nacre du CHU de Caen - Situation du bâtiment Tour Côte de Nacre du CHU de Caen
- Question au Gouvernement n° 225 de Mme Stéphanie Galzy
- Date de dépôt : 27/11/2024
- agriculture - Crise agricole - Crise agricole
- Question orale sans débat n° 39 de Mme Sabrina Sebaihi
- Date de dépôt : 26/11/2024
- santé - Encadrement du protoxyde d'azote - Encadrement du protoxyde d'azote
- Question au Gouvernement n° 241 de Mme Dominique Voynet
- Date de dépôt : 04/12/2024
- santé - AME - AME
- Question au Gouvernement n° 259 de M. Aurélien Taché
- Date de dépôt : 05/12/2024
- défense - Massacre des tirailleurs sénégalais en 1944 - Massacre des tirailleurs sénégalais en 1944
- Question orale sans débat n° 14 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Date de dépôt : 19/11/2024
- transports ferroviaires - Avancement de la ligne nouvelle Paris Normandie (LNPN) - Avancement de la ligne nouvelle Paris Normandie (LNPN)
- Question orale sans débat n° 41 de Mme Nicole Dubré-Chirat
- Date de dépôt : 26/11/2024
- enseignement supérieur - Mise en oeuvre de la réforme du 3ème cycle des études pharmaceutiques - Mise en oeuvre de la réforme du 3ème cycle des études pharmaceutiques
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 11/12/2024
- Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-duché de Luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune (n° 548) (Mme Pascale Got, rapporteure) ;
- projet de loi autorisant la ratification du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française et le Royaume d'Espagne (n° 621) (M. Nicolas Forissier, rapporteur).
- Question orale sans débat n° 1 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 19/11/2024
- gendarmerie - Nouvelles brigades de gendarmerie - Nouvelles brigades de gendarmerie
- Question orale sans débat n° 15 de Mme Félicie Gérard
- Date de dépôt : 19/11/2024
- entreprises - Restructuration du groupe Auchan - Restructuration du groupe Auchan
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats