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Question écrite n° 1820 de Mme Béatrice Bellamy
Date de dépôt : 12/11/2024
animaux - Prolifération des sangliers et conséquences pour le monde agricole - Prolifération des sangliers et conséquences pour le monde agricole
Question écrite n° 1571 de M. Arthur Delaporte
Date de dépôt : 29/10/2024
santé - Promotion de l'alcool sur les réseaux sociaux - Promotion de l'alcool sur les réseaux sociaux
Question écrite n° 114 de M. Alexandre Dufosset
Date de dépôt : 08/10/2024
agroalimentaire - Menace sur les producteurs de lait suite à une décision de Lactalis - Menace sur les producteurs de lait suite à une décision de Lactalis
Question écrite n° 1629 de M. Abdelkader Lahmar
Date de dépôt : 05/11/2024
commerce et artisanat - Non à l'austérité dans les CMA et à la gabegie dans l'apprentissage ! - Non à l'austérité dans les CMA et à la gabegie dans l'apprentissage !
Question écrite n° 1412 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 29/10/2024
cycles et motocycles - Contrôle technique des deux-roues motorisés - Contrôle technique des deux-roues motorisés
Question écrite n° 1415 de Mme Brigitte Klinkert
Date de dépôt : 29/10/2024
élections et référendums - Durée du mandat municipal et date des élections municipales 2026 - Durée du mandat municipal et date des élections municipales 2026
Question écrite n° 125 de Mme Sophie Pantel
Date de dépôt : 08/10/2024
animaux - Alerte sur la prédation du loup en Lozère et en France - Alerte sur la prédation du loup en Lozère et en France
Question écrite n° 1839 de Mme Nicole Le Peih
Date de dépôt : 12/11/2024
collectivités territoriales - Position du Gouvernement quant à l'obligation de vidange annuelle des piscines - Position du Gouvernement quant à l'obligation de vidange annuelle des piscines
Question écrite n° 1132 de M. Frédéric Weber
Date de dépôt : 22/10/2024
élevage - Épizootie de Fièvre Catarrhale Ovine (FCO) en Meurthe-et-Moselle - Épizootie de Fièvre Catarrhale Ovine (FCO) en Meurthe-et-Moselle
Question écrite n° 2719 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 10/12/2024
élus - Droits à la retraite des avocats qui sont également élus locaux - Droits à la retraite des avocats qui sont également élus locaux