28138 résultats trouvés
- Question écrite n° 492 de Mme Mereana Reid Arbelot
- Date de dépôt : 08/10/2024
- outre-mer - Définition des matières premières stratégiques - Définition des matières premières stratégiques
- Question écrite n° 1038 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 15/10/2024
- services à la personne - Licenciement des employés de maison rémunérés via le dispositif CESU - Licenciement des employés de maison rémunérés via le dispositif CESU
- Question écrite n° 1626 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 05/11/2024
- collectivités territoriales - Assurabilité des collectivités territoriales - Assurabilité des collectivités territoriales
- Question écrite n° 1289 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 22/10/2024
- personnes âgées - Aggravation préoccupante de la pauvreté parmi les personnes âgées - Aggravation préoccupante de la pauvreté parmi les personnes âgées
- Question écrite n° 280 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 08/10/2024
- énergie et carburants - Sur l'inflation des prix du gaz - Sur l'inflation des prix du gaz
- Question écrite n° 1109 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 22/10/2024
- collectivités territoriales - Transfert de compétences « eau et assainissement » prévu par la loi NOTRe - Transfert de compétences « eau et assainissement » prévu par la loi NOTRe
- Question écrite n° 1034 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 15/10/2024
- sécurité sociale - Laboratoires d'analyses - tarification d'actes d'examens - Laboratoires d'analyses - tarification d'actes d'examens
- Question écrite n° 582 de M. Christophe Plassard
- Date de dépôt : 08/10/2024
- professions de santé - Lutte contre les certificats médicaux absurdes ou inutiles - Lutte contre les certificats médicaux absurdes ou inutiles
- Question écrite n° 598 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 08/10/2024
- professions de santé - Situation administrative des psychomotriciens exclus du parcours de soin - Situation administrative des psychomotriciens exclus du parcours de soin
- Question écrite n° 1655 de Mme Mathilde Feld
- Date de dépôt : 05/11/2024
- enseignement - Suppressions de postes d'enseignants incompréhensibles - Suppressions de postes d'enseignants incompréhensibles
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats