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Question écrite n° 2400 de M. Anthony Boulogne
Date de dépôt : 03/12/2024
agriculture - Diminution des récoltes de miels en Meurthe-et-Moselle - Diminution des récoltes de miels en Meurthe-et-Moselle
Question écrite n° 1195 de M. Sacha Houlié
Date de dépôt : 22/10/2024
fonctionnaires et agents publics - Avancement des enseignants et prise en compte des années antérieures - Avancement des enseignants et prise en compte des années antérieures
Question écrite n° 1962 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 12/11/2024
professions de santé - Harmonisation de la fiscalité entre médecins et dentistes régulateurs au SAMU - Harmonisation de la fiscalité entre médecins et dentistes régulateurs au SAMU
Question écrite n° 2857 de M. Yannick Neuder
Date de dépôt : 17/12/2024
environnement - Impacts sur la filière pisicole iséroise de l'arrêté « gestion des cormorans » - Impacts sur la filière pisicole iséroise de l'arrêté « gestion des cormorans »
Question écrite n° 2590 de Mme Lisette Pollet
Date de dépôt : 03/12/2024
patrimoine culturel - Gratuité des églises - Gratuité des églises
Question écrite n° 1815 de M. Romain Eskenazi
Date de dépôt : 12/11/2024
ambassades et consulats - Les conditions d'attribution des visas aux citoyens libanais - Les conditions d'attribution des visas aux citoyens libanais
Question écrite n° 310 de Mme Marie-Charlotte Garin
Date de dépôt : 08/10/2024
enseignement supérieur - Aide financière pour une tarification sociale des restaurants de l'INSA Lyon - Aide financière pour une tarification sociale des restaurants de l'INSA Lyon
Question écrite n° 2340 de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi
Date de dépôt : 26/11/2024
personnes handicapées - Situation préoccupante de l'emploi des personnes en situation de handicap - Situation préoccupante de l'emploi des personnes en situation de handicap
Question écrite n° 1634 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 05/11/2024
consommation - Information du consommateur sur la présence d'hexane dans les aliments - Information du consommateur sur la présence d'hexane dans les aliments
Question écrite n° 2697 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 10/12/2024
banques et établissements financiers - Hausse des escroqueries et fraudes aux moyens de paiement - Hausse des escroqueries et fraudes aux moyens de paiement