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- Amendement n° 27 - POUR PLUS DE SPORT ET MOINS DE SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 558
- Date de dépôt : 03/12/2024
- Amendement de M. Sother, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
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- Amendement n° 15 - POUR PLUS DE SPORT ET MOINS DE SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 558
- Date de dépôt : 30/11/2024
- Amendement de M. Bruneau et M. Castiglione - Article PREMIER - Adopté
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- Amendement n° 28 - POUR PLUS DE SPORT ET MOINS DE SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 558
- Date de dépôt : 03/12/2024
- Amendement de M. Sother, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
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- Amendement n° 17 - POUR PLUS DE SPORT ET MOINS DE SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 558
- Date de dépôt : 30/11/2024
- Amendement de M. Bruneau et M. Castiglione - Article PREMIER - Retiré
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- Amendement n° 13 - POUR PLUS DE SPORT ET MOINS DE SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 558
- Date de dépôt : 30/11/2024
- Amendement de M. Odoul, M. Ballard, Mme Auzanot, M. Beaurain, M. Bilde, M. Chudeau, Mme Joncour, Mme Roy, Mme Sicard, M. Sanvert, M. Perez, Mme Pollet, Mme Parmentier, Mme Joubert, Mme Da Conceicao Carvalho et M. Clavet - Article PREMIER - Rejeté
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- Amendement n° 24 - POUR PLUS DE SPORT ET MOINS DE SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 558
- Date de dépôt : 03/12/2024
- Amendement de M. Bruneau et M. Castiglione - Article PREMIER - Rejeté
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- Amendement n° 25 - POUR PLUS DE SPORT ET MOINS DE SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 558
- Date de dépôt : 03/12/2024
- Amendement de M. Bruneau - Article PREMIER - Rejeté
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- Amendement n° 27 - PRENDRE DES MESURES D’URGENCE CONTRE LA VIE CHÈRE ET RÉGULER LA CONCENTRATION DES ACTEURS ÉCONOMIQUES DANS LES TERRITOIRES D’OUTRE-MER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 522
- Date de dépôt : 29/11/2024
- Amendement de M. Rivière - Article PREMIER - Rejeté
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- Amendement n° 12 - PRENDRE DES MESURES D’URGENCE CONTRE LA VIE CHÈRE ET RÉGULER LA CONCENTRATION DES ACTEURS ÉCONOMIQUES DANS LES TERRITOIRES D’OUTRE-MER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 522
- Date de dépôt : 29/11/2024
- Amendement de M. Mathiasin, M. Huwart, M. Naegelen et M. Taupiac - Article PREMIER - Adopté
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- Amendement n° 9 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118
- Date de dépôt : 03/12/2024
- Amendement de M. Fuchs - Article PREMIER - Adopté
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