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Question écrite n° 854 de M. Alexandre Dufosset
Date de dépôt : 15/10/2024
élevage - Désarroi des éleveurs face à la fièvre catarrhale - Désarroi des éleveurs face à la fièvre catarrhale
Question écrite n° 2979 de M. Sébastien Huyghe
Date de dépôt : 24/12/2024
sécurité des biens et des personnes - Contribution des sapeurs-pompiers volontaires aux discussions nationales - Contribution des sapeurs-pompiers volontaires aux discussions nationales
Question écrite n° 1087 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 22/10/2024
assurance maladie maternité - Prise en charge de la consommation électrique des appareils médicaux en HAD - Prise en charge de la consommation électrique des appareils médicaux en HAD
Question écrite n° 1749 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 05/11/2024
professions de santé - Évolution de la législation sur la kinésithérapie - Évolution de la législation sur la kinésithérapie
Question écrite n° 2661 de Mme Nadège Abomangoli
Date de dépôt : 03/12/2024
syndicats - Conflit social à Sheffield entre Veolia et ses salariés - Conflit social à Sheffield entre Veolia et ses salariés
Question écrite n° 2313 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 26/11/2024
lieux de privation de liberté - État des prisons françaises - État des prisons françaises
Question écrite n° 1807 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 12/11/2024
agriculture - Impact de l'avancée de la date des vendanges sur l'hébergement des vendangeurs - Impact de l'avancée de la date des vendanges sur l'hébergement des vendangeurs
Question écrite n° 1268 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 22/10/2024
outre-mer - Difficultés de de l'université de la Nouvelle-Calédonie - Difficultés de de l'université de la Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 1830 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 12/11/2024
audiovisuel et communication - Soutien financier octroyé aux radios locales privées - Soutien financier octroyé aux radios locales privées
Question écrite n° 2034 de M. Sébastien Humbert
Date de dépôt : 19/11/2024
cérémonies publiques et fêtes légales - Application du décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 - Application du décret n° 89-655 du 13 septembre 1989